Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BESSACTODO
/
DOMAINE BESSAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE BESSAC
SCEA BESSAC SCEA

Numéro de dépôt :
3565314
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2018
DOMAINE BESSAC de BESSAC

Présentation de la marque DOMAINE BESSAC

Déposée le 26 mars 2008 par BESSACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BESSAC »

Le déposant est BESSACTODO domicilié(e) 2434 Route de Vaison,84150 VIOLES - 84150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 537 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BESSAC domicilié(e) 2434 Route de Vaison,84150 VIOLES - 84150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BESSAC est expirée depuis le 26 mars 2018.

BESSAC a également déposé les autres marques suivantes : POLYMERMICROTECH , L'INJECTION MINIATURE , POLYMERMICROTECH


SCEA BESSAC SCEA - 2434 Route de Vaison,84150 VIOLES - 84150 - France - SIREN 399537075


SCEA BESSAC - 2434 Route de Vaison,84150 VIOLES - 84150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.