VIGNOTTE
Présentation de la marque VIGNOTTE
Déposée le 5 mai 1997 par BESNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOTTE est expirée depuis le 5 mai 2007.
BESNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418026 - Publication au BOPI 2005-09-15
Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286555 - Publication au BOPI 1999-10-14
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24