(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454928.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 1998.
BESNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197766 - Publication au BOPI 1996-02-13
Inscription le 18 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51693 - Publication au BOPI 1991-02-18
Inscription le 18 février 1991 - Transmission de propriété n°51692 - Publication au BOPI 1991-02-18