Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO BAT'
BERZELIUS METALL GMBH société constituée selon les lois allemandes

Numéro de dépôt :
93480873
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque ECO BAT'

Déposée le 19 août 1993 par la société BERZELIUS METALL GMBH société constituée selon les lois allemandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO BAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société BERZELIUS METALL GMBH société constituée selon les lois allemandes domicilié(e) Emser Strasse 11 D-56338 Braubach,Allemagne (dossier no 2246496) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2246496) - 31527 - France.

La marque ECO BAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO BAT' est expirée depuis le 21 juillet 2013.


BERZELIUS METALL GMBH société constituée selon les lois allemandes - Emser Strasse 11 D-56338 Braubach,Allemagne (dossier no 2246496) - Allemagne


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2246496) - 31527 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246496 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252473 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252472 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252471 - Publication au BOPI 1998-04-02

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Collecteur (machine) de produits de récupération par l'utilisation de réservoirs spéciaux certifiés, notamment accumulateurs au plomb périmés.Services de transport de batteries démarreurs et de batteries industrielles périmées.Services de préparation des matières par désintégration, séparation, fusion et élimination des déchets existants par mise à la décharge et combustion, ainsi que purification des acides de batteries évacués.Services d'ingénierie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.