Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame la Marquise
M. Bertrand SIMON
Mme. Sylvia MULLER

Numéro de dépôt :
4236519
Date de dépôt :
25/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2025
Madame la Marquise de Bertrand SIMON

Présentation de la marque Madame la Marquise

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2015 par monsieur Bertrand SIMON et madame Sylvia MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame la Marquise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur Bertrand SIMON domicilié(e) 37 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France et madame Sylvia MULLER domicilié(e) 37 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand SIMON domicilié(e) 37 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France.

La marque Madame la Marquise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame la Marquise arrivera à expiration en date du 25 décembre 2025.

Bertrand SIMON a également déposé les autres marques suivantes : Health' Eat , TAMAMOCHI


M. Bertrand SIMON - 37 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France

Mme. Sylvia MULLER - 37 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France


M. Bertrand SIMON - 37 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.