Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMAN FACILITIES
BERTRAND Patrick
LEBEL Cyril

Numéro de dépôt :
99816179
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque HUMAN FACILITIES

Déposée le 6 octobre 1999 par BERTRAND Patrick et LEBEL Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMAN FACILITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Les déposants sont BERTRAND Patrick, domicilié(e) 17 Bd Delessert, 75016 PARIS - France et LEBEL Cyril, domicilié(e) 14 rue Manin, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Patrick - France.

La marque HUMAN FACILITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMAN FACILITIES est expirée depuis le 6 octobre 2009.

BERTRAND Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MERIZE , Groupe France Gourmet , GENEALOGISTE EXPERT PATRICK BERTRAND , Domaine de la Merize , FRANCE GOURMET , VINS sur 20 La grande surface du vin


BERTRAND Patrick - 17 Bd Delessert, 75016 PARIS - France

LEBEL Cyril - 14 rue Manin, 75019 PARIS - France


BERTRAND Patrick - France


Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299732 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Services aux entreprises dans le domaine des ressources humaines : - sélection de candidats - recrutement - évaluation - conseil en recrutement - conseil en organisation - formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.