Marque renouvelée - Marque en vigueur

Groupe France Gourmet
BERTRAND PATRICK

Numéro de dépôt :
3590338
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2028
Groupe France Gourmet de BERTRAND PATRICK

Présentation de la marque Groupe France Gourmet

Déposée le 22 juillet 2008 par BERTRAND PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe France Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est BERTRAND PATRICK domicilié(e) 2001 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND PATRICK domicilié(e) 1985 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France.

La marque Groupe France Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Groupe France Gourmet arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.

BERTRAND PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE GOURMET , VINS sur 20 La grande surface du vin


BERTRAND PATRICK - 2001 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France


M. BERTRAND PATRICK - 1985 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694094 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Inscription le 14 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766636 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.