Marque enregistrée - Marque en vigueur

BN Biogaz Normandie
Monsieur Bertrand Jullien

Numéro de dépôt :
4429568
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
BN Biogaz Normandie de Bertrand Jullien

Présentation de la marque BN Biogaz Normandie

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur Bertrand Jullien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BN Biogaz Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Bertrand Jullien domicilié(e) 102 rue Maréchal Joffre - 76600 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand Jullien domicilié(e) 102 rue Maréchal Joffre - 76600 - Le Havre - France.

La marque BN Biogaz Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN Biogaz Normandie arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur Bertrand Jullien - 102 rue Maréchal Joffre - 76600 - Le Havre - France


Monsieur Bertrand Jullien - 102 rue Maréchal Joffre - 76600 - Le Havre - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ;

Conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.