Marque expirée - Marque en non vigueur

LES OIGNONS DE JONQUILLES
BERTRAND Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1144116
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES OIGNONS DE JONQUILLES

Déposée le 21 juillet 1980 par BERTRAND Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES OIGNONS DE JONQUILLES »

Le déposant est BERTRAND Jean-Paul domicilié(e) 3 rue de la Gare 88400 GERARDMER. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES OIGNONS DE JONQUILLES est expirée depuis le 21 juillet 1990.

BERTRAND Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : Editions Alphée • Jean-Paul Bertrand


BERTRAND Jean-Paul - 3 rue de la Gare 88400 GERARDMER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription - Transmission de propriété n°6696 - Publication au BOPI

Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425316 - Publication au BOPI 2006-01-02

Inscription - Changement de dénomination n°35980 - Publication au BOPI

Inscription le 26 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48972 - Publication au BOPI 1990-10-26

Inscription le 26 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421191 - Publication au BOPI 2005-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 15 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°795180 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Des produits de confiserie en forme d'oignons de jonquilles et, plus généralement, tous produits de confiserie, chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, gâteaux.