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Marques déposées par BERTRAND Jean-Claude
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LOCAGENAL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCAGENAL SYSTEM
BERTRAND Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1705679
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/1998
LOCAGENAL SYSTEM de BERTRAND Jean-Claude

Présentation de la marque LOCAGENAL SYSTEM

Déposée le 16 décembre 1988 par BERTRAND Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOCAGENAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTRAND Jean-Claude, domicilié(e) 8 avenue de Bruxelles, 06000 NICE - France.

La marque LOCAGENAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCAGENAL SYSTEM est expirée depuis le 16 décembre 1998.

BERTRAND Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LOCA GERANCE , LOCASSISTANCE , PIERRE LOISIR , LOCAGENAL PIERRE LOISIR , COMPAGNIE DES RENTES & CAPITAUX C.R.C. , AFAP ASSOCIATION FRANCAISE D'ASSURANCE PREVOYANCE , PORTRAITS D'ASIE , LOCA GESTION , PATRIMOINE LOISIR , LOCAGENAL PATRIMOINE PIERRE LOISIR


BERTRAND Jean-Claude - 8 avenue de Bruxelles, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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