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Marques déposées par monsieur Bertrand DELBOS
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NTAD NEW TRENDS ART DECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NTAD NEW TRENDS ART DECO
M. Bertrand DELBOS
Mlle Anne CROSNIER

Numéro de dépôt :
4203509
Date de dépôt :
14/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2025
NTAD NEW TRENDS ART DECO de Bertrand DELBOS

Présentation de la marque NTAD NEW TRENDS ART DECO

Déposée par voie électronique le 14 août 2015 par monsieur Bertrand DELBOS et mademoiselle Anne CROSNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NTAD NEW TRENDS ART DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Les déposants sont monsieur Bertrand DELBOS domicilié(e) 25 CHEMIN DES FORRIERES DU NORD - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France et mademoiselle Anne CROSNIER domicilié(e) 25 CHEMIN DES FORRIERES DU NORD - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand DELBOS domicilié(e) 25 CHEMIN DES FORRIERES DU NORD - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France.

La marque NTAD NEW TRENDS ART DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NTAD NEW TRENDS ART DECO arrivera à expiration en date du 14 août 2025.


M. Bertrand DELBOS - 25 CHEMIN DES FORRIERES DU NORD - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France

Mlle Anne CROSNIER - 25 CHEMIN DES FORRIERES DU NORD - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France


M. Bertrand DELBOS - 25 CHEMIN DES FORRIERES DU NORD - 27370 - TOURVILLE LA CAMPAGNE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; clichés ; affiches ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.