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Marques déposées par Bertrand de Castelbajac
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Aqualité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aqualité
Bertrand de Castelbajac

Numéro de dépôt :
3575788
Date de dépôt :
19/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/05/2018
Aqualité de Bertrand de Castelbajac

Présentation de la marque Aqualité

Déposée le 19 mai 2008 par Bertrand de Castelbajac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Aqualité »

Le déposant est Bertrand de Castelbajac domicilié(e) 19 rue de l'Isère,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand de Castelbajac domicilié(e) 19 rue de l'Isère,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqualité est expirée depuis le 19 mai 2018.


Bertrand de Castelbajac - 19 rue de l'Isère,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Bertrand de Castelbajac - 19 rue de l'Isère,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau (hors fontaine à eau) et installations sanitaires – appareils ou installations de climatisation – congélateurs – lampes de poche – cafetières électriques – cuisinières – appareils d'éclairage pour véhicules – installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules – appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau – stérilisateurs – ;

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie.