BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99780219
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2019
Présentation de la marque THERMOSOUFFLANTE
Déposée le 11 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTIN TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « THERMOSOUFFLANTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERTIN TECHNOLOGIES domicilié(e) 10 bis avenue Ampère, Parc d'activités du Pas du Lac,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2388693) - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 511 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2388693) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée - 10 bis avenue Ampère, Parc d'activités du Pas du Lac,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2388693) - 78180 - France - SIREN 422511204
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2388693) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349471 - Publication au BOPI 2002-06-24
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388693 - Publication au BOPI 2008-10-30
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Machines, à savoir appareils à turboréacteur destinés notamment à déverglacer ou désenneiger toutes voies de circulation. Appareils à turboréacteur destinés notamment à déverglacer ou désenneiger toutes voies de circulation. Véhicules munis d'un turboréacteur pour désenglacer ou désenneiger toutes voies de circulation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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