Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DEGRIFFAIRE
BERTHOD Camille

Numéro de dépôt :
3700464
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
LE DEGRIFFAIRE de BERTHOD Camille

Présentation de la marque LE DEGRIFFAIRE

Déposée le 22 décembre 2009 par BERTHOD Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DEGRIFFAIRE »

Le déposant est BERTHOD Camille domicilié(e) 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEGRIFFAIRE est expirée depuis le 22 décembre 2019.

BERTHOD Camille a également déposé les autres marques suivantes : , Mont Blanc Alpes et Terroir , SALONS DE MARK A PRIX DISCOUNT , AMBIANCE CHAMBRE LE N 1 DE LA CHAMBRE , LITERIE DE MARK A PRIX DISCOUNT , AMBIANCE CHAMBRE MEUBLE VOS NUITS


BERTHOD Camille - 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de rangement, meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles de bureaux, meubles de cloisons ; pièces d'ameublement ; garnitures de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques ; meubles métalliques ; appuis tête (meubles) ; travaux d'ébénisterie ; pans de boiseries pour meubles ; bois de lits, lits non à usage médical ; lits hydrostatiques non à usage médical ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas non à usage médical, matelas à air non à usage médical ; coussins, coussins à air non à usage médical, oreillers, oreillers à air non à usage médical, traversins ; berceaux ; armoires ; commodes ; tablettes de rangement, étagères ; tables, tables métalliques, tables de rangement ; bibliothèques, vitrines (meubles) ; sièges, fauteuils, chaises, tabourets, divans, canapés ; banquettes-lits ; paravents (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, tiroirs, serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; piédestaux pour pots à fleurs ; cintres pour vêtements, literie (à l'exception du linge de lit), tableaux d'affichage ; tableaux accroche clés non métalliques, porte-chapeaux ; échelles non métalliques, paillasses, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; housses à vêtement (penderie), housses pour vêtements (rangement) ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux ; patères, portemanteaux, crochets de portemanteaux non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes, statues, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; algues de mer (matières de rembourrage) ; duvet (plumes), édredon (plumes) ; plumes pour la literie. ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; literie (linge), linge de lit, dessus de lits ; couvre-lits, courtepointes ; couvertures de lits, couettes ; draps, housses de couettes ; linge de table non en papier, couvertures de table ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour literies ; toile à matelas, enveloppes de matelas ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge ouvré ; essuie-mains en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; portières (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; housses pour abattants de toilettes ; couvertures de voyage. ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; papiers peints ; revêtements de sols. ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux professionnels ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, consultation pour les questions de personnel ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; services de franchise à savoir aide en exploitation ou en direction des affaires ; services de franchise à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial, services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat des produits précités. ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; études de projets techniques, études de projets techniques liés à l'aménagement de la maison ; conception et développement de logiciels.