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Marques déposées par BERTHOD Camille
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DISCOUNT LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOUNT LITERIE
BERTHOD Camille

Numéro de dépôt :
99771803
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque DISCOUNT LITERIE

Déposée le 22 janvier 1999 par BERTHOD Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « DISCOUNT LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est BERTHOD Camille, domicilié(e) 10, rue Arthur Rimbaud, 74600 SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTHOD Camille - France.

La marque DISCOUNT LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT LITERIE est expirée depuis le 22 janvier 2009.

BERTHOD Camille a également déposé les autres marques suivantes : Actuel Design , Les Incomparables , Salons chics à prix chocs , (Marque figurative) , Pour Noël un Confort de Rêves à Prix Cadeaux , Euroachats , Les Prix les plus bas pour les Canapés les plus beaux , Alpes et Terroir Partageons nos saveurs , Liberto , Confort de rêves Salons de Mark


BERTHOD Camille - 10, rue Arthur Rimbaud, 74600 SEYNOD - France


Monsieur BERTHOD Camille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, laque, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; objets d'art en cire, en plâtre ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèque ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureaux ; commodes ; étagères ; fauteuils ; housses à vêtements (penderies) ; housses pour vêtements (rangement) ; chaises. Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; voile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles ; fibreuses brutes ; Tissus à usage textile ; couvertures de tables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus pour la lingerie ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; housses de protection pour meubles ; linge de maison ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matière textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).