Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNRAY
Numéro de dépôt :
1010833
Date de dépôt :
08/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUNRAY
Déposée le 8 mars 1977 par BERTHET-BONDET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUNRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUNRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SUNRAY est expirée depuis le 8 mars 1987.
BERTHET-BONDET Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018