Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU BOIS JOLI Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur controlée
BERNY Michel

Numéro de dépôt :
1232693
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/03/2003

Présentation de la marque CLOS DU BOIS JOLI Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur controlée

Déposée le 25 mars 1983 par la société BERNY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU BOIS JOLI Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERNY Michel domicilié(e) Le Chai, 33570 PUISSEGUIN (dossier no 2016563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 725 455 .

La marque CLOS DU BOIS JOLI Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU BOIS JOLI Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur controlée est expirée depuis le 25 mars 2003.

BERNY Michel a également déposé les autres marques suivantes : Château du Bois Joli , CHATEAU CHAMP DU CROS , CHATEAU ST CLAIR , CLOS DU BOIS JOLI , CHATEAU SAINT CLAIR , CHATEAU CHAMP DU CROS


BERNY Michel - Le Chai, 33570 PUISSEGUIN (dossier no 2016563) - France - SIREN 325725455


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1993 n°2016563 - Publication au BOPI 1993-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

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