Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU BOIS JOLI
BERNY MICHEL

Numéro de dépôt :
3265988
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/01/2014
CLOS DU BOIS JOLI de BERNY MICHEL

Présentation de la marque CLOS DU BOIS JOLI

Déposée le 5 janvier 2004 par BERNY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS DU BOIS JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est BERNY MICHEL domicilié(e) LE CHAI,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNY MICHEL domicilié(e) LE CHAI,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France.

La marque CLOS DU BOIS JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU BOIS JOLI est expirée depuis le 5 janvier 2014.

BERNY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Château du Bois Joli , CHATEAU CHAMP DU CROS , CHATEAU SAINT CLAIR


BERNY MICHEL - LE CHAI,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France


BERNY MICHEL - LE CHAI,33570 PUISSEGUIN - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vin d'appellation d'origine controlée provenent de l'exploitation exactement denomée clos du bois joli.