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Marques déposées par la société BERNOT PATRICK
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COTONNABLE SPORTSWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONNABLE SPORTSWEAR
BERNOT PATRICK

Numéro de dépôt :
96622072
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque COTONNABLE SPORTSWEAR

Déposée le 16 avril 1996 par la société BERNOT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « COTONNABLE SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société BERNOT PATRICK domicilié(e) 7, Rue Jean Bertho Appt 35, 97490 St Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNOT PATRICK - France.

La marque COTONNABLE SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONNABLE SPORTSWEAR est expirée depuis le 16 avril 2006.


BERNOT PATRICK - 7, Rue Jean Bertho Appt 35, 97490 St Clotilde - France - SIREN 398035410


BERNOT PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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