Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANSAC
Monsieur Bernard VERGNAUD, Puybert, ST PREUIL, 16130 SEGONZAC. Mr Christian DUFAU, 72, rue du Chail, 16200 JARNAC Co-propriétaires.

Numéro de dépôt :
1209519
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
01/03/1992

Présentation de la marque LANSAC

Déposée le 1 mars 1982 par monsieur Bernard VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard VERGNAUD - France.

La marque LANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANSAC est expirée depuis le 1 mars 1992.

Bernard VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DE GAROSTE


Monsieur Bernard VERGNAUD, Puybert, ST PREUIL, 16130 SEGONZAC. Mr Christian DUFAU, 72, rue du Chail, 16200 JARNAC Co-propriétaires. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163303 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163301 - Publication au BOPI 1993-09-21

Cognac, pineau, liqueurs, fruits à l'eau de vie.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.