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Marques déposées par Bernard TREMOUILLE
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- Restaurant - Entre Sol & Mer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- Restaurant - Entre Sol & Mer
Bernard TREMOUILLE

Numéro de dépôt :
3835781
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
- Restaurant - Entre Sol & Mer de Bernard TREMOUILLE

Présentation de la marque - Restaurant - Entre Sol & Mer

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par Bernard TREMOUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « - Restaurant - Entre Sol & Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Bernard TREMOUILLE domicilié(e) 3 Place aux Huiles - 13001 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard TREMOUILLE domicilié(e) 3 Place aux Huiles - 13001 - Marseille - France.

La marque - Restaurant - Entre Sol & Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - Restaurant - Entre Sol & Mer est expirée depuis le 31 mai 2021.


Bernard TREMOUILLE - 3 Place aux Huiles - 13001 - Marseille - France


Bernard TREMOUILLE - 3 Place aux Huiles - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars.