Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTAGA
BERNARD INNOVATION VEGETALE SARL

Numéro de dépôt :
3314118
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
PASTAGA de BERNARD INNOVATION VEGETALE

Présentation de la marque PASTAGA

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD INNOVATION VEGETALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD INNOVATION VEGETALE domicilié(e) La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD INNOVATION VEGETALE domicilié(e) La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France.

La marque PASTAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTAGA est expirée depuis le 16 septembre 2014.

BERNARD INNOVATION VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : ZEBULON , TISY , MENTOL , KIRAM , KIDOR , KIRAZ , LUPO , WOODY , KROUSTI , ALMIEL


BERNARD INNOVATION VEGETALE SARL - La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France - SIREN 438599268


BERNARD INNOVATION VEGETALE - La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

chrysanthème.