Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONSEILS EN GESTION DE PATRIMOINE INDEPENDANTS
Bernard HERVO
Florence MARTIN

Numéro de dépôt :
3091628
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
LES CONSEILS EN GESTION DE PATRIMOINE INDEPENDANTS de Bernard HERVO

Présentation de la marque LES CONSEILS EN GESTION DE PATRIMOINE INDEPENDANTS

Déposée le 19 mars 2001 par Bernard HERVO et Florence MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONSEILS EN GESTION DE PATRIMOINE INDEPENDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Les déposants sont Bernard HERVO, domicilié(e) 12, rue Eugène Baudouin, 92170 VANVES - France et Florence MARTIN, domicilié(e) 17 rue Rosenwald, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVO Bernard - France.

La marque LES CONSEILS EN GESTION DE PATRIMOINE INDEPENDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONSEILS EN GESTION DE PATRIMOINE INDEPENDANTS est expirée depuis le 19 mars 2011.

Bernard HERVO a également déposé les autres marques suivantes : CGP ON LINE , L'observatoire des indépendants du patrimoine


Bernard HERVO - 12, rue Eugène Baudouin, 92170 VANVES - France

Florence MARTIN - 17 rue Rosenwald, 75015 PARIS - France


HERVO Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Annuaire professionnel Cédérom.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.