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Marques déposées par Bernard DELALANDE
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Batiproject
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Batiproject
Bernard DELALANDE, Agissant pour le compte de la société "Batiproject" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3833484
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
Batiproject de Bernard DELALANDE

Présentation de la marque Batiproject

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par Bernard DELALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Batiproject » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Bernard DELALANDE, Agissant pour le compte de la société "Batiproject" en cours de formation domicilié(e) 10 GOAH-VIHAN - 56450 - LE HEZO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DELALANDE domicilié(e) 10 GOAH-VIHAN - 56450 - LE HEZO - France.

La marque Batiproject a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batiproject est expirée depuis le 23 mai 2021.


Bernard DELALANDE, Agissant pour le compte de la société "Batiproject" en cours de formation - 10 GOAH-VIHAN - 56450 - LE HEZO - France


Bernard DELALANDE - 10 GOAH-VIHAN - 56450 - LE HEZO - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction.