Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PRETORIENNE DES GAULES
BERNARD CAUMARTIN

Numéro de dépôt :
94508131
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque LA PRETORIENNE DES GAULES

Déposée le 24 février 1994 par BERNARD CAUMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PRETORIENNE DES GAULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est BERNARD CAUMARTIN, domicilié(e) 5, rue Félix Pyat, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CAUMARTIN - France.

La marque LA PRETORIENNE DES GAULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PRETORIENNE DES GAULES est expirée depuis le 24 février 2004.

BERNARD CAUMARTIN a également déposé les autres marques suivantes : One Euro Company , We PERFORM


BERNARD CAUMARTIN - 5, rue Félix Pyat, 92800 PUTEAUX - France


BERNARD CAUMARTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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