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Marques déposées par bernard bitoun
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SOL AIR SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOL AIR SYSTEM
bernard bitoun
michèle bitoun

Numéro de dépôt :
3524971
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
SOL AIR SYSTEM de bernard bitoun

Présentation de la marque SOL AIR SYSTEM

Déposée le 14 septembre 2007 par bernard bitoun et michèle bitoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL AIR SYSTEM »

Les déposants sont bernard bitoun domicilié(e) 9 allée lucien michard,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France et michèle bitoun domicilié(e) 9 allée lucien michard,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard bitoun domicilié(e) 9 allée lucien michard,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL AIR SYSTEM est expirée depuis le 14 septembre 2017.


bernard bitoun - 9 allée lucien michard,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France

michèle bitoun - 9 allée lucien michard,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France - SIREN 4


bernard bitoun - 9 allée lucien michard,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.