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Marques déposées par monsieur BERNARD AUDIFFRED
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DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE
M. BERNARD AUDIFFRED

Numéro de dépôt :
4153601
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE de BERNARD AUDIFFRED

Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par monsieur BERNARD AUDIFFRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur BERNARD AUDIFFRED domicilié(e) LA COTE DE BROUILLY - 69460 - ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD AUDIFFRED domicilié(e) LA COTE DE BROUILLY - 69460 - ODENAS - France.

La marque DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE arrivera à expiration en date du 3 février 2025.


M. BERNARD AUDIFFRED - LA COTE DE BROUILLY - 69460 - ODENAS - France


M. BERNARD AUDIFFRED - LA COTE DE BROUILLY - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins d'appellation d'origine protégée.