Marque expirée - Marque en non vigueur

Le 12 immo.com
BERNARD ANGLES

Numéro de dépôt :
3490451
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2017
Le 12 immo.com de BERNARD ANGLES

Présentation de la marque Le 12 immo.com

Déposée le 22 mars 2007 par BERNARD ANGLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le 12 immo.com »

Le déposant est BERNARD ANGLES domicilié(e) 7 BD GAMBETTA, BP 828,12008 RODEZ CEDEX - 12008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD ANGLES domicilié(e) 7 BD GAMBETTA, BP 828,12008 RODEZ CEDEX - 12008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 12 immo.com est expirée depuis le 22 mars 2017.


BERNARD ANGLES - 7 BD GAMBETTA, BP 828,12008 RODEZ CEDEX - 12008 - France


BERNARD ANGLES - 7 BD GAMBETTA, BP 828,12008 RODEZ CEDEX - 12008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.