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Marques déposées par BERGERET François
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PASSAGE PIÉTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSAGE PIÉTON
BERGERET François

Numéro de dépôt :
99794112
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque PASSAGE PIÉTON

Déposée le 27 mai 1999 par BERGERET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASSAGE PIÉTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est BERGERET François, domicilié(e) 8 bis AV R.A. VIVIEN, 94160 St Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGERET François - France.

La marque PASSAGE PIÉTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE PIÉTON est expirée depuis le 27 mai 2009.

BERGERET François a également déposé les autres marques suivantes : RÉCRÉATION PHOTOGRAPHIQUE , instant'aimé


BERGERET François - 8 bis AV R.A. VIVIEN, 94160 St Mandé - France


BERGERET François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Éditions de livres Livres - revues Organisations d'expositions à but culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.