Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTELINETTE
BERGERE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1590608
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque COURTELINETTE

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTELINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COURTELINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTELINETTE est expirée depuis le 4 mai 2000.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE (S.A.) - 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Fils à tricoter en laine, laine mélangée, fibre artificielle ou synthétique