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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE
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COMPOSE-IT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSE-IT
BERGERE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3004591
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque COMPOSE-IT

Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSE-IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91, rue Ernest Bradfer, 55000 BAR LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COMPOSE-IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSE-IT est expirée depuis le 1 février 2010.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE, société anonyme - 91, rue Ernest Bradfer, 55000 BAR LE DUC - France - SIREN 312141344


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.