Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIBOULETTE
Bergère de France

Numéro de dépôt :
967270
Date de dépôt :
28/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIBOULETTE

Déposée le 28 septembre 1976 par Bergère de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIBOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bergère de France domicilié(e) soc. an.), Bar-le-Duc. - France.

La marque CIBOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CIBOULETTE est expirée depuis le 28 septembre 1986.

Bergère de France a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


Bergère de France - soc. an.), Bar-le-Duc. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Fils, fils de laine et de matières synthétiques ou artificielles.