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Marques déposées par BERGER-LEVRAULT
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BL Internet & Citoyen
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BL Internet & Citoyen
BERGER-LEVRAULT

Numéro de dépôt :
4560967
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
BL Internet & Citoyen de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque BL Internet & Citoyen

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BL Internet & Citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 892 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT, Madame MARIE-HELENE LACOMBRADE domicilié(e) 64 RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABEGE - France.

La marque BL Internet & Citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BL Internet & Citoyen arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : BL DOCUMENT SERVICES , Cahiers de l'Éducation , Legimarchespublics.com , CARTAgeo , LEGISUIVI , Citizaen.com Délibérations , Citizaen.com Demandes , Berger-Levrault , INFOPARC , Légibase santé


BERGER-LEVRAULT - 892 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BERGER-LEVRAULT, Madame MARIE-HELENE LACOMBRADE - 64 RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.