Marque enregistrée - Marque en vigueur

BL Institut
BERGER-LEVRAULT, SA

Numéro de dépôt :
3992713
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2023
BL Institut de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque BL Institut

Déposée le 19 février 2013 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BL Institut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT, Mme Lacombrade Marie-Hélène domicilié(e) 231 rue Pierre et Marie Curie, CS 57605 - 31676 - LABEGE Cedex - France.

La marque BL Institut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BL Institut arrivera à expiration en date du 19 février 2023.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : Mairie-sur-Web , GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , Citizaen.com Délibérations , Citizaen.com Demandes , Légibase santé , LEGISUIVI , Legimarchespublics.com


BERGER-LEVRAULT, SA - 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France - SIREN 755800646


BERGER-LEVRAULT, Mme Lacombrade Marie-Hélène - 231 rue Pierre et Marie Curie, CS 57605 - 31676 - LABEGE Cedex - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS).