Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERGER LEVRAULT ECHANGES SECURISES – La signature de confiance
BERGER LEVRAULT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3657770
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2029
BERGER LEVRAULT ECHANGES SECURISES – La signature de confiance de BERGER LEVRAULT

Présentation de la marque BERGER LEVRAULT ECHANGES SECURISES – La signature de confiance

Déposée le 16 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) BERGER LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGER LEVRAULT ECHANGES SECURISES – La signature de confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER LEVRAULT domicilié(e) 892 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT, M. Service juridique Berger Levrault domicilié(e) 64 Rue jean rostand - 31670 - LABEGE - France.

La marque BERGER LEVRAULT ECHANGES SECURISES – La signature de confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGER LEVRAULT ECHANGES SECURISES – La signature de confiance arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

BERGER LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER LEVRAULT, Société anonyme - 892 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 755800646


BERGER-LEVRAULT, M. Service juridique Berger Levrault - 64 Rue jean rostand - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539983 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710134 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Manuels d'utilisation, publications, périodiques, brochures ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Reconstitution de bases de données. Sécurisation des données par signature électronique. Assistance (conseils techniques informatiques) fournie par téléphone et par courrier électronique pour l'utilisation d'une plate-forme de dématérialisation des procédures notamment de marchés publics.