Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIS (Advanced Information Systems)
Berger Levrault, société anonyme

Numéro de dépôt :
99778537
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque AIS (Advanced Information Systems)

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Berger Levrault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIS (Advanced Information Systems) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Berger Levrault domicilié(e) 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Berger Levrault - France.

La marque AIS (Advanced Information Systems) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIS (Advanced Information Systems) est expirée depuis le 25 février 2009.

Berger Levrault a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


Berger Levrault, société anonyme - 18, rue des Glacis, 54000 NANCY - France - SIREN 755800646


Berger Levrault - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393920 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 3 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452821 - Publication au BOPI 2007-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Programmes, progiciels ou logiciels pour tous types d'application - Ingénierie Informatique - Création (conception), réalisation, exploitation partielle ou totale de programmes, progiciels ou logiciels pour tous types d'application. Conception de sites Internet ; Services de messagerie électronique par réseau Internet ; services de fournitures d'accès aux réseaux informatiques mondiaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.