Déposée le 23 février 2009 par BEPOIX ANNIE ANDREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Doubs »
Le déposant est BEPOIX ANNIE ANDREE domicilié(e) 10, RUE DE BESANCON - 25111 - MONTGESOYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEPOIX ANNIE domicilié(e) 10, RUE DE BESANCON - 25111 - MONTGESOYE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doubs est expirée depuis le 23 février 2019.
BEPOIX ANNIE ANDREE - 10, RUE DE BESANCON - 25111 - MONTGESOYE - France
BEPOIX ANNIE - 10, RUE DE BESANCON - 25111 - MONTGESOYE - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Bijouteries, objet d'arts en métaux précieux, porte clefs de fantaisies, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, coffret à bijoux, médailles.
Produit de l'imprimerie articles de papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, pinceaux, papier, carton, boîte en carton, ou en papier, affiches albums, cartes, livres, prospectus, calendriers, instruments d'écriture, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serviettes de table et de toilette en papier.
