Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT HOUSE
Mr BENSAÏD JACQUES

Numéro de dépôt :
99796759
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque SPORT HOUSE

Déposée le 10 juin 1999 par monsieur BENSAÏD JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPORT HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est monsieur BENSAÏD JACQUES domicilié(e) 163 AVENUE DAUMESNIL, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENSAÏD JACQUES - France.

La marque SPORT HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT HOUSE est expirée depuis le 10 juin 2009.

BENSAÏD JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : AC Atelier Chaussures , SHENKINE , KOAH


Mr BENSAÏD JACQUES - 163 AVENUE DAUMESNIL, 75012 PARIS - France


BENSAÏD JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Vêtement (habillement) Chaussure Chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].