Déposée le 1 septembre 2004 par BENOITTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COLLECTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est BENOITTODO domicilié(e) Zone Industrielle de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 620 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.
La marque COLLECTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENOIT Société en nom collectif - Zone Industrielle de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France - SIREN 414620419
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Noix préparées, noix enrobées, non compris dans d'autres classes ; en-cas à grignoter à base de noix ; graines préparées ; fruits subtropicaux séchés et fruits séchés non compris dans d'autres classes. Biscuits apéritifs à base de riz ; noix enrobées de chocolat ; maïs grillés et éclatés (popcorn). Noix non préparées ; graines non préparées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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