Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION GOURMANDE
BENOIT Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3310696
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/09/2014
COLLECTION GOURMANDE de BENOIT

Présentation de la marque COLLECTION GOURMANDE

Déposée le 1 septembre 2004 par BENOITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COLLECTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est BENOITTODO domicilié(e) Zone Industrielle de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 620 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.

La marque COLLECTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION GOURMANDE est expirée depuis le 1 septembre 2014.

BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE DE GOURMANDISE , BENOIT JACQUES , S ELOI , Huré le plaisir partagé , HAPPY POP , CHEZ BENOIT , BENOIT , HAPPY NUTS , CHOU CHOU JACQUES BENOIT , BENOIT


BENOIT Société en nom collectif - Zone Industrielle de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX - 38230 - France - SIREN 414620419


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Noix préparées, noix enrobées, non compris dans d'autres classes ; en-cas à grignoter à base de noix ; graines préparées ; fruits subtropicaux séchés et fruits séchés non compris dans d'autres classes. Biscuits apéritifs à base de riz ; noix enrobées de chocolat ; maïs grillés et éclatés (popcorn). Noix non préparées ; graines non préparées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.