Déposée le 27 janvier 1987 par BENOITTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BENOIT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BENOITTODO domicilié(e) Zone Industrielle de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 620 419 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque BENOIT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENOIT, Société en nom collectif - Zone Industrielle de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France - SIREN 414620419
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2077205 - Publication au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327681 - Publication au BOPI 2006-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444613 - Publication au BOPI 2006-11-23
Inscription - Concession de licence n°47092 - Publication au BOPI
Inscription le 23 février 1996 - Gage constitué n°208442 - Publication au BOPI 1996-02-23
Inscription - Changement d'adresse n°47092 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631650 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04
Fruits et légumes secs.Gâteaux, biscuits, pâtisserie et confiserie.Amandes, graines. De manière générale tous produits destinés à être consommés avec l'apéritif.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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