Marque renouvelée - Marque en vigueur

BENOIT JACQUES
BENOIT, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1391715
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2027
BENOIT JACQUES de BENOIT

Présentation de la marque BENOIT JACQUES

Déposée le 27 janvier 1987 par BENOITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BENOIT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENOITTODO domicilié(e) Zone Industrielle de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 620 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque BENOIT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BENOIT JACQUES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE DE GOURMANDISE , COLLECTION GOURMANDE , S ELOI , Huré le plaisir partagé , HAPPY POP , CHEZ BENOIT , BENOIT , HAPPY NUTS , CHOU CHOU JACQUES BENOIT , BENOIT


BENOIT, Société en nom collectif - Zone Industrielle de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France - SIREN 414620419


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2077205 - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327681 - Publication au BOPI 2006-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444613 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription - Concession de licence n°47092 - Publication au BOPI

Inscription le 23 février 1996 - Gage constitué n°208442 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription - Changement d'adresse n°47092 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631650 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04

Fruits et légumes secs.Gâteaux, biscuits, pâtisserie et confiserie.Amandes, graines. De manière générale tous produits destinés à être consommés avec l'apéritif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.