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Marques déposées par monsieur Benoit TERRIS
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CHOCODECO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOCODECO
M. Benoit TERRIS
CHOCOLATREE, SASU

Numéro de dépôt :
4112322
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHOCODECO de Benoit TERRIS

Présentation de la marque CHOCODECO

Déposée par voie électronique le 14 août 2014 par monsieur Benoit TERRIS et CHOCOLATREETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCODECO »

Les déposants sont monsieur Benoit TERRIS domicilié(e) 43 chemin du tronchon - 69130 - ECULLY - France et CHOCOLATREETODO domicilié(e) ZA les bracots - 74890 - bons en chablais - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit TERRIS domicilié(e) 43 chemin du tronchon - 69130 - ECULLY - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Benoit TERRIS - 43 chemin du tronchon - 69130 - ECULLY - France

CHOCOLATREE, SASU - ZA les bracots - 74890 - bons en chablais - France - SIREN 7


M. Benoit TERRIS - 43 chemin du tronchon - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696777 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Gâteaux ; sucreries ; chocolat.