Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT DU RELIEF MEUBLES ET OBJETS INSPIRES DE LA TOPOGRAPHIE
M. Benoit ROUX

Numéro de dépôt :
4271887
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
ESPRIT DU RELIEF MEUBLES ET OBJETS INSPIRES DE LA TOPOGRAPHIE de Benoit ROUX

Présentation de la marque ESPRIT DU RELIEF MEUBLES ET OBJETS INSPIRES DE LA TOPOGRAPHIE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur Benoit ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT DU RELIEF MEUBLES ET OBJETS INSPIRES DE LA TOPOGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Benoit ROUX domicilié(e) 11 RUE de l'église - 86240 - ITEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit ROUX domicilié(e) 11 RUE de l'église - 86240 - ITEUIL - France.

La marque ESPRIT DU RELIEF MEUBLES ET OBJETS INSPIRES DE LA TOPOGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DU RELIEF MEUBLES ET OBJETS INSPIRES DE LA TOPOGRAPHIE arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.


M. Benoit ROUX - 11 RUE de l'église - 86240 - ITEUIL - France


M. Benoit ROUX - 11 RUE de l'église - 86240 - ITEUIL - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.