Marque renouvelée - Marque en vigueur

bergams® le prêt à manger
BERGAMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3730233
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2030
bergams® le prêt à manger de BERGAMS

Présentation de la marque bergams® le prêt à manger

Déposée le 15 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERGAMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bergams® le prêt à manger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERGAMS domicilié(e) 1 rue de l'Avenir - 91350 - Grigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 024 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque bergams® le prêt à manger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque bergams® le prêt à manger arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

BERGAMS a également déposé les autres marques suivantes : GROUPEPARISIEN , EAT IT HOT , BERGAMS SERVIR TOUT LE MEILLEUR DU SNACKING , On Vous Veut du Bien , Le Kiosque À SANDWICHES , bergams , mie-temps , LE KIOSQUE A SANDWICHES


BERGAMS, Société par actions simplifiée - 1 rue de l'Avenir - 91350 - Grigny - France - SIREN 480024652


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698306 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744792 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.