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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT ESCANDE EDITIONS (B.E.E
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C'EST BON C'EST BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'EST BON C'EST BIO
BENOIT ESCANDE EDITIONS (B.E.E.), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98735360
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2028

Présentation de la marque C'EST BON C'EST BIO

Déposée le 4 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT ESCANDE EDITIONS (B.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C'EST BON C'EST BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT ESCANDE EDITIONS (B.E.E domicilié(e) 35 rue de la Mare - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 540 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque C'EST BON C'EST BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C'EST BON C'EST BIO arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.


BENOIT ESCANDE EDITIONS (B.E.E.), Société à responsabilité limitée - 35 rue de la Mare - 75020 - PARIS - France - SIREN 501540272


Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°418249 - Publication au BOPI 2005-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement avec limitation le 10 juin 2008 n°2375427 - Publication au BOPI 2008-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Inscription le 14 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°448499 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 28 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°483962 - Publication au BOPI 2008-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 18 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°635762 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 18 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°635761 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683493 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05

Inscription le 20 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733992 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683623 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.