Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean Bart
M. Benoit AMIOT

Numéro de dépôt :
4378916
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
Jean Bart de Benoit AMIOT

Présentation de la marque Jean Bart

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par monsieur Benoit AMIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean Bart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur Benoit AMIOT domicilié(e) 17 bis passage Jean Nicot - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit AMIOT domicilié(e) 17 bis passage Jean Nicot - 75007 - Paris - France.

La marque Jean Bart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Bart arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.


M. Benoit AMIOT - 17 bis passage Jean Nicot - 75007 - Paris - France


M. Benoit AMIOT - 17 bis passage Jean Nicot - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette.