Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par Bénéfik
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Saison Douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-52 du 27 décembre 2019.
Le déposant est Bénéfik domicilié(e) 3 Rue du Louvre - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bénéfik, Monsieur Cyril Gaillard domicilié(e) 3 Rue du Louvre - 75001 - Paris - France.
La marque Saison Douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bénéfik - 3 Rue du Louvre - 75001 - Paris - France
Bénéfik, Monsieur Cyril Gaillard - 3 Rue du Louvre - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Inscription le 9 décembre 2020 - Rejet partiel n°804876 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.
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