Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR COOL SYSTEM
BENAT Albert

Numéro de dépôt :
3147816
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
AIR COOL SYSTEM de BENAT Albert

Présentation de la marque AIR COOL SYSTEM

Déposée le 14 février 2002 par BENAT Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIR COOL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est BENAT Albert domicilié(e) 95, avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque AIR COOL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR COOL SYSTEM est expirée depuis le 14 février 2012.


BENAT Albert - 95, avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical, thé amaigrissant à usage médical, thé médicinal, tisanes ; essence d'aneth à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux, eau de mélisse à usage pharmaceutique, eaux minérales à usage médical, eaux thermales ; sang à usage médical, plasma sanguin. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; becs verseurs, bidons [gourdes], bols, bonbonnes ; bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes ; glacières portatives, non électriques ; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; sacs isothermes, sorbetières ; cafetières non électriques non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, carafes, chaudrons, siphons pour eaux gazeuses, flacons non en métaux précieux, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, gourdes, marmites autoclaves non électriques ; moules à glaçons ; pots, couvercles de pots, récipients calorifuges, récipients à boire, soucoupes non en métaux précieux. Café, thé, cacao, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, thé glacé, bouillies alimentaires à base de lait, aromates de café, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait [boisson] ; extraits de malt pour l'alimentation, jus de viande [sauces] ; eau de mer [pour la cuisine] ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires, liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé [glaces alimentaires]. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits, extraits de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool et apéritifs sans alcool ; eau de Seltz, eaux lithinées ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux [boissons] ; limonades et panachés ; sodas ; sorbets [boissons]. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restauration [repas], services de traiteurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.