Présentation de la marque PATI CENTER PATISSERIE & RECEPTION
Déposée le 11 octobre 2000 par monsieur Benali MOKHFI et madame Mouna MAHFOUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATI CENTER PATISSERIE & RECEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Les déposants sont monsieur Benali MOKHFI domicilié(e) 61, traverse de Saint Pons, 13012 MARSEILLE - France et madame Mouna MAHFOUD domicilié(e) 61, traverse de Saint Pons, 13012 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Nathalie ALBO MICHEL - France.
La marque PATI CENTER PATISSERIE & RECEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATI CENTER PATISSERIE & RECEPTION est expirée depuis le 11 octobre 2010.
Monsieur Benali MOKHFI - 61, traverse de Saint Pons, 13012 MARSEILLE - France
Madame Mouna MAHFOUD - 61, traverse de Saint Pons, 13012 MARSEILLE - France
Me Nathalie ALBO MICHEL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Inscription le 9 décembre 2003 - Concession de licence n°382998 - Publication au BOPI 2003-12-09
Inscription le 7 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°384408 - Publication au BOPI 2004-01-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Produits traiteurs (sucrés et salés) à base de viande, de poisson, de volailles d'ufs, ou de produits laitiers Pâtisserie fraîche, Pâtisserie surgelée Viennoiseries, pain Chocolat, confiseries, Bonbons Glaces, sorbets Location de salles de réception Jouets, Décorations pour pâtisseries.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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