Marque enregistrée - Marque en non vigueur

senya
Mme BELY Jinli

Numéro de dépôt :
3920937
Date de dépôt :
19/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2022
senya de BELY Jinli

Présentation de la marque senya

Déposée le 19 mai 2012 par madame BELY Jinli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « senya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est madame BELY Jinli domicilié(e) 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BELY Jinli domicilié(e) 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque senya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque senya est expirée depuis le 19 mai 2022.


Mme BELY Jinli - 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Mme BELY Jinli - 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582318 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Machines d'aspiration à usage industriel ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.