Déposée le 19 mai 2012 par madame BELY Jinli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « senya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est madame BELY Jinli domicilié(e) 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BELY Jinli domicilié(e) 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
La marque senya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque senya est expirée depuis le 19 mai 2022.
Mme BELY Jinli - 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Mme BELY Jinli - 11 Rue de l'égalité - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582318 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20
Machines d'aspiration à usage industriel ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
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