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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELVEDERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98751665
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751665.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 septembre 2008.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE (société anonyme) - 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Bouteilles, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, bouchons de verre, seaux à glace, seaux à rafraîchir, moules à glaçons, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verres (récipients), becs verseurs, doseurs, pipettes (tâte-vin), bouteilles réfrigérantes, vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits et alcools de grain.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.